Mentions légales

Mentions légales — Panèle

1. Éditeur du site

Le site noleva.com (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Nom commercial de l'entreprise : Sereno Agency
  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
  • Numéro SIRET : 108 161 746 00012
  • Adresse du siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
  • Email de contact : naloveya@contact.fr
  • TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
  • Activité : Vente en ligne de produits cosmétiques et de soins

2. Hébergement du site

Le site noleva.com est hébergé par :

  • Hébergeur : Shopify International Limited
  • Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site web : www.shopify.com

3. Directeur de la publication

Omar EL BOUROUMI, en qualité de responsable de l'entreprise Sereno Agency, est le directeur de la publication du Site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site) est la propriété exclusive de Sereno Agency, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La marque « Noléva » ainsi que son logo sont des éléments protégés dont l'utilisation sans autorisation est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

Sereno Agency s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Sereno Agency ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

6. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

Vous pouvez également déposer votre réclamation directement en ligne via la plateforme européenne de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr